
- Actualités
- La rédaction
- Source: Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) https://www.anses.fr/fr/evaluations/phytosanitaire/conclusions-devaluation-modification-dune-autorisation-mise-marche-33
L'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) a publié ses conclusions d'évaluation sur la modification de l'autorisation de mise sur le marché (AMM) de la matière fertilisante MAX 2023, portant sur des extensions d'usages. Cette décision, référencée FEXT 2026-1017, s'inscrit dans le cadre de la procédure d'extension d'usages des supports de culture et fertilisants. Elle concerne le produit MAX 2023, dont l'AMM est modifiée pour de nouveaux usages. Que contient le document publié par l'Anses ?
Le document, intitulé « Conclusions d'évaluation : Modification d'une autorisation de mise sur le marché d'une matière fertilisante ou d'un support de culture (extensions d'usages) – MAX 2023 », présente l'analyse de l'Agence sur la demande d'extension. Il précise le numéro de dossier FEXT 2026-1017 et le nom du produit concerné. L'Anses y formule ses conclusions sur les conditions dans lesquelles l'extension d'usages peut être accordée. Quels sont les usages concernés par l'extension ?
Le document ne détaille pas la nature exacte des extensions d'usages sollicitées pour MAX 2023. Il indique seulement que la demande porte sur une modification de l'AMM existante. Les conclusions de l'Anses précisent si cette modification est acceptée et, le cas échéant, sous quelles réserves. Quelles sont les implications pour les utilisateurs ?
Les conclusions d'évaluation de l'Anses sont une étape clé dans le processus d'autorisation. Elles conditionnent la délivrance de l'AMM modifiée par les autorités compétentes. Pour les distributeurs et les utilisateurs de MAX 2023, cette décision pourrait signifier l'accès à de nouveaux marchés ou à de nouvelles applications, dans le respect des exigences sanitaires et environnementales.
Key facts
Prochaines étapes
- L'Anses a publié ses conclusions d'évaluation sur la modification de l'AMM de la matière fertilisante MAX 2023.
- Le document porte la référence FEXT 2026-1017 et concerne des extensions d'usages.
- Le produit visé est MAX 2023, un fertilisant ou support de culture.
- La décision s'inscrit dans la procédure nationale d'autorisation des matières fertilisantes.
À la suite de ces conclusions, la modification de l'AMM de MAX 2023 devrait être officialisée par la publication de l'autorisation correspondante. Les parties prenantes sont invitées à consulter le document complet sur le site de l'Anses pour prendre connaissance des détails et des éventuelles conditions associées. La date de publication du document n'est pas précisée dans la source.
Source: Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES)
— L'Anses a publié ses conclusions d'évaluation sur une modification de l'autorisation de mise sur le marché du produit phytopharmaceutique NEXY, une étape scient